Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON COMMUNE
OZON Laurent

Numéro de dépôt :
3779867
Date de dépôt :
05/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2020
MAISON COMMUNE de OZON Laurent

Présentation de la marque MAISON COMMUNE

Déposée le 5 novembre 2010 par OZON Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON COMMUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est OZON Laurent domicilié(e) 4 mail du Maréchal Leclerc - 41100 - VENDOME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAMBERT Laetitia domicilié(e) 41 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque MAISON COMMUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON COMMUNE est expirée depuis le 5 novembre 2020.

OZON Laurent a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , COSAPIENS


OZON Laurent - 4 mail du Maréchal Leclerc - 41100 - VENDOME - France


GAMBERT Laetitia - 41 avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Publicité ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; organisations d'expositions à but publicitaire ; relations publiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; expertises en affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; services de publicité ; diffusion (distribution) d'échantillons ; services de conseils pour la direction des affaires et notamment en terme de créativité et d'innovation ; études qualitatives et quantitatives dans le cadre d'études de marché ; établissement de rapports de nature statistique, économique, sociale destinés aux décideurs politiques et économiques ; gestion de fichiers informatiques ; études de marché ; prévisions économiques ; traitement de texte ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; parrainage publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; transmission d'information par tout réseau de télécommunications et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques. ;

Education ; enseignement ; formation ; formation pratique (démonstration) ; divertissement ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de conférences, de groupes et de forums de discussion en ligne ; organisation de manifestations à caractère culturel ou de divertissement ; informations en matière culturelle ; organisation de jeux et de campagnes d'information et de manifestations (à buts culturels ou éducatifs) notamment à caractère politique, économique et/ou social ; organisation et conduite de séminaires, stages, cours, forums, colloques, conférences et congrès notamment à caractère politique, économique et/ou social ; organisation de réunions politiques ; organisation d'expositions à caractère éducatif, culturel ou politique. ;

Services juridiques, services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir mise en relation d'individus via un réseau virtuel ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; services de rencontres et mise en réseau social ; consultations juridiques.